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Marques déposées par la société Mutualité Française Saône-et-Loire
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P'tit Home
Marque expirée - Marque en non vigueur

P'tit Home
Mutualité Française Saône-et-Loire, société de personnes à but non lucratif entreprise régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3710958
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
P\'tit Home de Mutualité Française Saône-et-Loire

Présentation de la marque P'tit Home

Déposée le 5 février 2010 par la société Mutualité Française Saône-et-Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'tit Home »

Le déposant est la société Mutualité Française Saône-et-Loire domicilié(e) 29 avenue Boucicaut - 71105 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 564 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française Saône-et-Loire domicilié(e) 29 avenue Boucicaut - 71105 - CHALON SUR SAONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit Home est expirée depuis le 5 février 2020.

Mutualité Française Saône-et-Loire a également déposé les autres marques suivantes : IA. TECH - INNOVATION, AUTONOMIE - TECHNOLOGIE , AIDELIAN , PROXI-DOM MUTUALITE FRANCAISE , LE BALUCHON ALZHEIMER , BALUCHON ALZHEIMER , C a p L i b e r t é , CANID'HOME , BALUCHON , LE BALUCHON , ATESIA ENTREPRISE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE


Mutualité Française Saône-et-Loire, société de personnes à but non lucratif entreprise régie par le code de la mutualité - 29 avenue Boucicaut - 71105 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 778564369


Mutualité Française Saône-et-Loire - 29 avenue Boucicaut - 71105 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.